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LE CONSEIL MUNICIPAL EN VIDÉO
PROCès verbal
Liste des Délibérations
20231206_01_Nomination de conseillers municipaux
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_02_Modification de la composition des commissions municipales
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_03_Modification des représentants au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_04_Cession d’une bande de terrain à SOFOP TALIA
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_05_Loi Accélération de la Production d’Energie Renouvelable – Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables – Modalités de concertation du public – Approbation
Acte publié et certifié exécutoire le 22/12/2023
20231206_06_Les Forges : mission d’évaluation par le SNAT
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_07_Acquisition de la parcelle AS 362 de 100 m² dans les Forges
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_08_Convention annuelle 2023 entre la commune de Trignac et l’école nationale d’architecture de Bretagne (ENSAB)
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_09_Convention Les Petits Chaperons Rouges – Avenant 2024
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_10_Convention Les Petits Moussaillons – Avenant 2024
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_11_STRAN : nouveaux tarifs 2024 pour les abonnements scolaires
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_12_Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Demande de subvention concernant les travaux de l’école maternelle D. Casanova – Réhabilitation et rénovation énergétique
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_13_Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Demande de subvention pour la mise en place d’une pompe à chaleur géothermique à l’école primaire Léo Lagrange
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_14_PNRB – Révision statutaire sur les participations statutaires de ses membres
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_15_Transfert de compétences – Actions sociale d’intérêt communautaire – Missions du CLIC Pilot’âge – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLETC) – Approbation du rapport du 17 octobre 2023
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_16_Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles sises Rue Camille Claudel, cadastrées AW 1208, AX 598 et AX 600
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_17_Cession de parcelles de terrain à la MAEPA Camille CLAUDEL, cadastrées AW 1208, AX 598 et AX 600
Acte publié et certifié exécutoire le 22/12/2023
20231206_18_Convention d’objectifs et de financement 2023 avec la CAF Relais Petite Enfance – Autorisation de signature
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_19_Avenant à la convention d’objectif et de financement avec la CAF – Prestation de services ALSH 2023-2026 Bonus Territoire
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_20_Avenant à la convention d’objectif et de financement avec la CAF – Prestation de services accueil périscolaire 2023-2026 bonus territoire
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_21_Avenant à la convention d’objectif et de financement avec la CAF – Prestations de services LAEP 2023-2024 Bonus Territoire
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_22_Convention d’objectifs et de financement 2023 avec la CAF – Avenant prestation de service sans hébergement (ALSH) « accueil Adolescents – Bonus Territoire CTG
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_23_Charte de collaborations entre les professeurs des écoles et les ATSEM
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_24_Autorisation à engager, liquider et mandater, le quart des crédits d’investissement ouverts au budget précédent
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_25_Admission en non-valeur et créances éteintes par jugement
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_26_Nouvelle Application Tarif Taxe de séjour 2025 et Taxe additionnelle de séjour 2024.
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_27_Déclaration d’intention d’aliéner et portage foncier portant sur deux parcelles au 5 rue Jean-Marie Perret et 42 bis route de Penhoët
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_28_Nouvelles dénominations de voies ou modifications de dénomination de voies
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_29_Subvention exceptionnelle à l’organisme POLLENIZ
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_30_Information du conseil municipal concernant les marchés publics passés en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_31_Médiathèque – Déclassement de documents – Autorisation de dons et ventes
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_32_Médiathèque – Autorisation de dons à l’association Takku Liggeey – Autorisation de signature de la convention
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_33_Prise en charge des frais de repas et d’hébergement lors des déplacements professionnels
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_34_Ouvertures des magasins le dimanche – année 2024
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023
20231206_35_Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 13 septembre au 17 novembre 2023)
Acte publié et certifié exécutoire le 14/12/2023