Ordre du jour
Le conseil municipal en vidéo
Procès Verbal
Liste des délibérations
DEL_20240306_01 Rapport d’Orientations Budgétaires 2024 (ROB)
DEL_20240306_02 Règlement budgétaire et financier
DEL_20240306_03 Loi accélération de la Production d’énergie renouvelable – Zones d’accélération des énergies renouvelables. Bilan de la concertation et définition des zones
DEL_20240306_04 Autorisation de programme et crédit de paiement (AP / CP) – Construction médiathèque
DEL_20240306_05 Convention cadre. Instauration et perception par le Département de Loire-Atlantique de la taxe additionnelle à la taxe de séjour au réel perçue par la Commune de Trignac
DEL_20240306_06 Contrat de projet. Assistant de communication interne et externe
DEL_20240306_07 Contrat projet. Chargé de rénovation énergétique
DEL_20240306_08 Protection sociale complémentaire. Mandat au centre de gestion de la Loire-Atlantique pour la couverture du risque prévoyance des agents
DEL_20240306_09 Domaine Public. Dénomination de nouvelles voies et mise à jour de la nomenclature des voies
DEL_20240306_10 Information annuelle sur les indemnités des élus
DEL_20240306_11 Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 16 janvier 2024 au 16 février 2024)
