Conseil municipal du 11 février 2026
Retrouvez l’ensemble des délibérations, les annexes et les procès verbaux du conseil municipal du mercredi 26 novembre
L’ORDRE DU JOUR
Le conseil municipal en vidéo
LISTE DES DELIBERATIONS
DEL_20260211_01_Information de la démission d’un conseiller municipal de son groupe politique
Le conseil prend acte
DEL_20260211_02_Rapport d’Orientation Budgétaire 2026 (ROB)
Adoptée
EL_20260211_03_ Portage foncier EPF Loire-Atlantique pour un logement situé 10 rue de la Mairie à Trignac
Adoptée
DEL_20260211_04_Demande subvention au titre du Fonds Vert pour les travaux d’amélioration énergétique pour l’école Anne Frank
Adoptée
DEL_20260211_05_Convention de fonds de concours entre la CARENE et la ville de Trignac pour la préservation et la valorisation des Forges de Trignac
Adoptée
DEL_20260211_06_CARENE – Convention constitutive du groupement de commande relatif aux prestations de mise à disposition de distributeurs de boiss boissons, de denrées alimentaires et acquisition, location et maintenance de fontaines à eau denrées alimentaires et acquisition, location et maintenance de fontaines à eau
Adoptée
DEL_20260211_07_SIVU Fourrière pour animaux de la presqu’ile Guérandaise – Modification des statuts
Adoptée
DEL_20260211_08_Salles municipales Modification du règlement intérieur
Adoptée
DEL_20260211_09_Information annuelle sur les indemnités des élus
Le conseil prend acte
DEL_20260211_10_Cession d’une partie de la parcelle AY338
Adoptée
DEL_20260211_11_Nouvelle dénomination de voies
Adoptée
DEL_20260211_12_Création de poste
Adoptée
DEL_20260211_13_Mise à jour du tableau des emplois
Adoptée
DEL_20260211_14_Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le conseil prend acte