Ordre du jour
Ordre du jour Conseil Municipal du 17 mars 2022
Le conseil municipal en vidéo
Procès Verbal et Compte Rendu
Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 17 mars 2022
Procès Verbal – CM 17 mars 2022
Liste des délibérations
Liste des Délibérations du Conseil Municipal du Jeudi 17 mars 2022
20220317_01 Subvention exceptionnelle au Secours Populaire International en faveur de l’Ukraine
20220317_02 Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB)
20220317_03 Acompte à verser aux associations
20220317_04 LAD-SPL – Augmentation de capital – Approbation
20220317_05 Information du Conseil Municipal sur les marchés publics en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
20220317_06 CARENE – Accord relatif à la géo-détection des réseaux enterrés : convention de groupement de commandes entre les villes de Trignac, de Donges, de Montoir de Bretagne, de Saint-Joachim, de la Chapelle des Marais et de Saint-Nazaire et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Autorisation de signature
20220317_07 CARENE – Mise à disposition de distributeurs de boissons et de denrées alimentaires, acquisition, location et maintenance de fontaines à eau – Convention de groupement de commandes entre les villes de Trignac et de Saint-Nazaire, l’Association Les Escales, le CCAS de Saint-Nazaire et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Autorisation de signature
20220317_08 CARENE – Maintenance et conduite d’exploitation avec intéressement sur les économies d’énergies des équipements de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire, de ventilation et de climatisation- Convention de groupement de commandes entre la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE), les villes de Trignac, de Donges, de Pornichet, de Besné, de Saint-Nazaire et le CCAS de la ville de Saint-Nazaire – Autorisation de signature
20220317_09 CARENE – Réalisation de prestations de services d’entretien des espaces verts et d’éco-pâturages – Convention de groupement de commandes entre les villes de Trignac, de Donges, de Montoir de Bretagne et de Saint-Nazaire et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Autorisation de signature
20220317_10 Avis sur le projet de périmètre de Protection des Espaces Agricoles et Naturels (PEAN)
20220317_11 Cession gratuite d’une parcelle de terrain auprès de riverains : cessions Ville/Faret, parcelle BM85
20220317_12 Cession d’une parcelle de terrain communal à un propriétaire privé
20220317_13 Subvention pour l’acquisition de composteur auprès de la CARENE
