Ordre du jour
Ordre du jour Conseil Municipal 21 09 2022
Le Conseil Municipal en vidéo
PROcès verbal
PV_CM_21092022
Liste des délibérations
Liste_Deliberations_CM_20220921
20220921_01 Installation d’une conseillère municipale
20220921_02 Installation d’un conseiller municipal
20220921_03 Nomination d’une conseillère municipale chargée des questions de Sécurité Civile
20220921_04 Modification des membres des commissions municipales
20220921_05 Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Remplacement de deux membres démissionnaires – Information
20220921_06 CARENE – Commission Intercommunale pour l’accessibilité – Désignation d’un élu
20220921_07 Association gestionnaire MAEPA Camille CLAUDEL – Modification des représentants du conseil municipal au conseil d’administration
20220921_08 Conseil de Développement – Présentation du rapport d’activités 2021
Présentation
20220921_09 Budget – Apurement du compte 1069
20220921_10 Budget – Annulation du titre n°1368
Retirée de l’ordre du jour
20220921_11 Décision Modificative n°2 du Budget Primitif 2022
20220921_12 Délibération complémentaire TLPE – Tarifs 2023
20220921_13 Avenant à la convention de mise à disposition de la « maison des joueurs »
20220921_13 bis Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
20220921_14 Ferme photovoltaïque : cession d’un terrain à la CARENE
20220921_15 Autorisation de signer un bail à réhabilitation avec SILENE pour 5 maisons rue Curie
20220921_16 Déclassement d’une partie de la rue Marcel Sembat
20220921_17 Déclassement autour du projet LogiOuest à la Haute Gagnerie
20220921_18 Modification n°2 du PLUi
20220921_19 Salle des Rivières – Cession d’un terrain à la CARENE
20220921_20 Transfert de compétence CARENE – Projet Culturel de Territoire – Développement de la lecture publique – Organisation et animation d’un réseau de bibliothèques, outils mutualisés, actions communes – Approbation
20220921_21 Transfert de compétence CARENE – Action sociale d’intérêt communautaire – Approbation
20220921_22 Création de poste
20220921_23 Frais de déplacement intra-muros
