Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du mercredi 22 juin 2022
Le Conseil Municipal en vidéo
Procès verbal et Compte-Rendu du conseil municipal
PV_CM_20220622
Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 juin 2022
Liste des délibérations
Liste des délibérations du Conseil Municipal du Mercredi 22 juin 2022
20220622_01 Information du Conseil Municipal sur la démission d’une Adjointe de son mandat de Conseillère Communautaire.
20220622_02 Installation d’une Conseillère Municipale.
20220622_03 Décision Modificative n°1.
20220622_04 Garantie d’emprunt – Association MAEPA Camille CLAUDEL – Prêt pour la réalisation d’une future résidence autonomie.
20220622_05 Taxe Locale sur la Publicité Extérieures (TLPE) – Nouveaux Tarifs pour l’année 2023.
20220622_06 SYDELA – Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergies.
20220622_07 POLLENIZ – Présentation de la convention de partenariat VESP’Action.
20220622_08 CARENE – Convention de groupement de commandes entre la CARENE et les villes de Trignac, Donges, Pornichet, Montoir de Bretagne, La Chapelle des Marais, Saint-Malo de Guersac, Saint-Joachim, Saint-André des Eaux et de Besné relatif au recours aux marchés du RESAH concernant les prestations de télécommunications en téléphonie fixe et mobile, VPN et accès internet – Autorisation de signature.
20220622_09 CARENE – Prestations de contrôles périodiques des installations techniques et moyens de lutte contre l’incendie : convention constitutive de groupement de commandes entre les villes de Saint-Nazaire, Donges, Montoir de Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim, Saint-Malo de Guersac, Trignac, le CCAS de la ville de Saint-Nazaire, l’association Le Théâtre Scène Nationale, Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (SNAT) et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Autorisation de signature.
20220622_10 CARENE – Prestations de maintenance technique des bâtiments : convention constitutive de groupement de commandes entre les villes de Saint-Nazaire, Donges, Montoir de Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim, Saint-Malo de Guersac, Trignac, le CCAS de la ville de Saint-Nazaire et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Autorisation de signature.
20220622_11 Participation au Fonds de Solidarité Logement pour l’année 2022
20220622_12 Médiathèque – Demande de subvention mobilier auprès de la DRAC des Pays de la Loire
20220622_13 Information du conseil municipal sur les marchés publics en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
20220622_14 Modification du règlement du cimetière
20220622_15 Eclairage Public sur le territoire de la commune – Extinction partielle
20220622_16 Produit des amendes de Police
20220622_17 Cession de parcelles de terrain à la MAEPA Camille CLAUDEL
20220622_18 Cession de parcelles Ile de Bert AD 580 et 581 M. et Mme KERBOURCH
20220622_19 Echange sans soulte de garage AX 492 vers AX 490 M. SLIMANI
20220622_20 Déclassement autour du projet LOGIOUEST de la Haute Gagnerie
20220622_21 Acquisition de parcelle AX 402 à A Investissements Participations
20220622_22 Cession des parcelle M. 2063 et M. 2065 à Mme Josée TREMOUREUX
20220622_23 Acquisition des parcelles BO 5 – 6 et 7 au département à l’Euro symbolique
20220622_24 Portage foncier portant sur une maison au 6 rue Curie
20220622_25 Tarifs des accueils à partir du 1er septembre 2022
20220622_26 Règlement intérieur à partir de septembre 2022 pour la Restauration scolaire, les Accueils périscolaires et les Accueils de loisirs
20220622_27 Règlement intérieur Sixièmes à 17 ans à partir du 1er septembre 2022
20220622_28 Règlement intérieur 16 à 25 ans à partir du 1er septembre 2022
20220622_29 STRAN – Participation aux abonnements
20220622_30 Forfaitisation journée et nuit dans le cadre des camps et mini-camps – Services Enfance Jeunesse.
20220622_31 Création de postes – Mise à jour du tableau des emplois
20220622_32 Approbation de la signature d’une convention de coordination entre la Gendarmerie Nationale et la Police Municipale.
