L’ORDRE DU JOUR
Le conseil municipal en vidéo
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibérations du conseil municipal du 24 septembre
DEL_20250924_01_Information de la démission de M. Didier Nouzilleau de son groupe politique « Trignac en Action »
DEL_20250924_02_Inscription des noms de victimes oubliées du conflit 1914-1918 sur le monument aux morts
DEL_20250924_03_Dénomination d’une voie: Allée Pierre Juin
DEL_20250924_04_Convention de coordination entre la Gendarmerie et la Police Nationale renouvellement
DEL_20250924_05_Déclassement d’une partie du domaine public communal en centre-ville pour les ilots 1 et 4
DEL_20250924_06_ Médiathèque révision et modification du règlement intérieur
DEL_20250924_07_Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents
DEL_20250924_08_Mise en œuvre de la participation à la couverture du risque santé des agents
DEL_20250924_09_Demande de subvention aide à l’investissement CAF pour l’amélioration du confort thermique à l’espace Anne Sylvestre
DEL_20250924_10_Demande de subvention Fonds chaleur pour la mise en place d’un chauffage par géothermie sur l’ensemble scolaire Léo Lagrange/ Anne Frank
DEL_20250924_11_Budget principal – décision modificative n°2
DEL_20250924_12_Budget annexe « énergie renouvelable » – décision modificative n°1
DEL_20250924_13_Admission en non-valeurs et créances
Accord cadre relatif à l’acquisition et à la maintenance des équipements pour l’école numérique
DEL_20250924_14_Acquisition et maintenances des équipements de l’école numérique – Convention constitutive de groupement de commande – Approbation et autorisation de signature
Accord cadre relatif à l’acquisition de fournitures matériels et livres scolaires et pédagogiques
DEL_20250924_15_Acquisition de fournitures, matériels et livres scolaires et pédagogiques – Convention constitutive de groupement de commande – Approbation et autorisation de signature
Accord cadre relatif à l’acquisition de fournitures administratives et de papeterie logotée
DEL_20250924_16_Acquisition de fournitures, administratives et de papeterie logotée – Convention constitutive de groupement de commande – Approbation et autorisation de signature
Elections municipales 2025
DEL_20250924_17_Elections Municipales 2026 – Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale – Préfecture de Loire Atlantique
DEL_20250924_18_Cession amiable d’un terrain non bâti parcelle BM 109
DEL_20250924_19_Cession amiable d’un terrain non bâti parcelle BM 109
DEL_20250924_20_Attribution de subventions exceptionnelles aux associations – Année 2025
DEL_20250924_21_Tarification de la location des gymnases NEYMAN et FREDET Modification de la tarification et annulation de la délibération 202502625_12
DEL_20250924_22_ Conventionnement 2025-2027 de fonctionnement Accueil Jeunes avec la PréfectureInspection académique, Service Départemental à la Jeunesse, à
!’Engagement et aux Sports Autorisation de signature
CONVENTION DE FONCTIONNEMENT D’UN ACCUEIL DE JEUNES MAIRIE DE TRIGNAC 2025-2.027
DEL_20250924_23_ Convention financière avec l’association DIWAN pour l’accueil des élèves trignacais au titre de l’année scolaire 2024/2025
Convention entre l’association DIWAN et la Ville de Trignac, pour les enfants trignacais qui y sont scolarisés en 2024-2025
DEL_20250924_24_ Projet Educatif Territorial-Plan mercredi 2025-2026 à 2027-2028 – Convention entre la Ville, l’inspection académique, la Caf : Autorisation de signature
Projet Educatif Territorial – Plan Mercredi de TRIGNAC
DEL_20250924_25_ Créations de postes mise à jour du tableau des emplois
DEL_20250924_26_
DEL_20250924_27_ Création de poste
DEL_20250924_28_ Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 11 juin 2025 au 8 septembre 2025 inclus) – Compte rendu du conseil municipal Communication
