Retrouvez l'ensemble des délibérations, les annexes et les procès verbaux du conseil municipal du mercredi 25 janvier 2023.

Ordre du jour

thumbnail of Ordre du jour CM 25012023Le conseil municipal en vidéo

Liste des délibérations

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20230125_01 Convention de portage par l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique pour l’acquisition des murs du magasin G20

20230125_02 Fixationd’unrégimedérogatoireàladuréeannuelledutempsdetravaildanslecadredelareconnaissancedelapénibilité au travail

20230125_03 Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur (PPGDID) de la CARENE

20230125_04 Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux(DETR)-Demande de subvention pour la réhabilitation des anciens vestiaires et douches au gymnase Jean de Neyman – Installation d’un système d’économie d’eau et d’énergie

20230125_05 Dotation de Soutien à l’Investissement Local(DSIL)-Demande de subvention pour la mise en place d’une pompe à chaleur géothermique au groupe scolaire Jaurès Curie

20230125_06 Fond Vert pour l’accélération de la transition écologique – Demande de subvention pour des travaux d’éclairage public

20230125_07 Modification-délibération précédente-Autorisation à engager, liquider et mandater le quart des crédits d’investissement ouverts au budget précédent

20230125_08 Avances 2023 sur subventions à verser aux associations Les Petits Moussaillons, Office Animation Sportive de Brière(OASB), OSCM et le Comité des Oeuvres Sociales (COS)

20230125_09 Budget annexe « Energie renouvelable »- Versement de 144000€ du Budget Principal – Ajustement d’écriture pour cadrer le dispositif

20230125_10 CARENE  -Fourniture de produits d’entretien et de consommables et acquisition de machines de nettoyage : convention constitutive de groupement de commandes entre les villes de Saint-Nazaire,Donges,LaChapelledesMarais,Montoir-de-Bretagne,Pornichet,Saint-Joachim,Saint-MalodeGuersac,Trignac,leCCASdelavilledeSaint-NazaireetlaCommunauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et d l’Estuaire (CARENE) – Autorisation de signature

20230125_11 Billetterie numérique au SVAC

20230125_12 ZAC Océane – ilot A4 – Dénomination de la voie

20230125_13 Gymnase Jean de Neyman – Dénomination de la petite salle, « salle Loïk Tanneau »

20230125_14 Syndicat Intercommunal à vocation unique de la fourrière pour animaux de la presqu’île guérandaise – Modification des suppléants – Modification de la délibération du 30 novembre 2022

20230125_15 Création de poste