Ordre du jour
Le conseil municipal en vidéo
Procès Verbal
Acte publié et certifié exécutoire le 10/03/2023
Liste des délibérations
liste_deliberations_CM_20230125 publié le 26/01/2023
20230125_01 Convention de portage par l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique pour l’acquisition des murs du magasin G20
Acte publié et certifié exécutoire le 01/02/2023
20230125_02 Fixationd’unrégimedérogatoireàladuréeannuelledutempsdetravaildanslecadredelareconnaissancedelapénibilité au travail
Acte publié et certifié exécutoire le 01/02/2023
20230125_03 Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information du Demandeur (PPGDID) de la CARENE
Acte publié et certifié exécutoire le 01/02/2023
20230125_04 Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux(DETR)-Demande de subvention pour la réhabilitation des anciens vestiaires et douches au gymnase Jean de Neyman – Installation d’un système d’économie d’eau et d’énergie
Acte publié et certifié exécutoire le 01/02/2023
20230125_05 Dotation de Soutien à l’Investissement Local(DSIL)-Demande de subvention pour la mise en place d’une pompe à chaleur géothermique au groupe scolaire Jaurès Curie
Acte publié et certifié exécutoire le 01/02/2023
20230125_06 Fond Vert pour l’accélération de la transition écologique – Demande de subvention pour des travaux d’éclairage public
Acte publié et certifié exécutoire le 01/02/2023
20230125_07 Modification-délibération précédente-Autorisation à engager, liquider et mandater le quart des crédits d’investissement ouverts au budget précédent
Acte publié et certifié exécutoire le 01/02/2023
20230125_08 Avances 2023 sur subventions à verser aux associations Les Petits Moussaillons, Office Animation Sportive de Brière(OASB), OSCM et le Comité des Oeuvres Sociales (COS)
Acte publié et certifié exécutoire le 01/02/2023
20230125_09 Budget annexe « Energie renouvelable »- Versement de 144000€ du Budget Principal – Ajustement d’écriture pour cadrer le dispositif
Acte publié et certifié exécutoire le 01/02/2023
20230125_10 CARENE -Fourniture de produits d’entretien et de consommables et acquisition de machines de nettoyage : convention constitutive de groupement de commandes entre les villes de Saint-Nazaire,Donges,LaChapelledesMarais,Montoir-de-Bretagne,Pornichet,Saint-Joachim,Saint-MalodeGuersac,Trignac,leCCASdelavilledeSaint-Nazaireet la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et d l’Estuaire (CARENE) – Autorisation de signature
Acte publié et certifié exécutoire le 01/02/2023
20230125_11 Billetterie numérique au SVAC
Acte publié et certifié exécutoire le 01/02/2023
20230125_12 ZAC Océane – ilot A4 – Dénomination de la voie
Acte publié et certifié exécutoire le 01/02/2023
20230125_13 Gymnase Jean de Neyman – Dénomination de la petite salle, « salle Loïk Tanneau »
Acte publié et certifié exécutoire le 01/02/2023
20230125_14 Syndicat Intercommunal à vocation unique de la fourrière pour animaux de la presqu’île guérandaise – Modification des suppléants – Modification de la délibération du 30 novembre 2022
Acte publié et certifié exécutoire le 01/02/2023
20230125_15 Création de poste
Acte publié et certifié exécutoire le 01/02/2023
