ORDRE DU JOUR
Le conseil municipal en vidéo
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibérations du conseil municipal du 25 juin 2025
DEL_20250625_01_ Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la CARENE dans le cadre d’un accord local
DEL_20250625_02_ Projet culturel du territoire (PCT)
DEL_20250625_03_ Appel à projet actée « Fonds chêne 3 » Convention financière à conclure entre la CARENE et la ville
DEL_20250625_04_ Piste mer Brière voie verte aménagement par la CARENE lancement de la procédure d’utilité publique
DEL_20250625_05_ Production de plans topographiques comptable _ Convention de groupement de commandes
DEL_20250625_06_ Programme d’actions PEAN et de Nature du département de Loire Atlantique
DEL_20250625_07_ Demande de subventions auprès de la Région des Pays de la Loire pour un projet enfance à l’école JAURÈS CURIE
DEL_20250625_08_ Fonds vert Demande de subvention au titre du programme « Maires bâtisseurs »
DEL_20250625_09_ Convention financière avec CISN Résidences locatives construction
DEL_20250625_10_ Taxe locale sur la publicité extérieur (TLPE) – Nouveau tarifs pour l’année 2026
DEL_20250625_11_ Taxe de séjour – Nouveaux tarifs pour l’année 2026
DEL_20250625_12_ Tarification de la location des gymnases Jean de Neyman et George FREDET
DEL_20250625_13_ Budget annexe « Energie renouvelable » Affectation du résultat 2024 sur le budget 2025 – Modification de la délibération DEL_20250409_11
DEL_20250625_14_Décision modificative N°1 – Budget principal
DEL_20250625_15_Autorisation de souscription d’un emprunt pour le programme d’investissement 2025
DEL_20250625_16_Autorisation de souscription d’une ligne de trésorerie
DEL_20250625_17_ Autorisation de programme Crédits de Paiement (AP/CP) Construction de la médiathèque – Augmentation du montant global et mise à jour des crédits de paiement
DEL_20250625_18_Autorisation de programme Crédits de Paiement (AP/CP) Restructuration et extension de l’école CASANOVA – Augmentation du montant global et mise à jour des crédits de paiement
DEL_20250625_19_ Fonds d’aide aux Jeunes (FAJ) Participation de la Ville de Trignac au titre de l’année 2025
DEL_20250625_20_ Conseil départemental – Redevance animation sportive 2025
DEL_20250625_21_ Convention de partenariat en faveur de la Biodiversité avec l’association POLLENIZ
DEL_20250625_22_ Commission syndicale de la Grande Brière Mottière- Participation financière 2025
DEL_20250625_23_ Demande de subvention auprès du Ministère des Armées – Projet de création d’un carré mémoriel
DEL_20250625_24_ Convention d’objectifs et de financement annuelle avec Rugby Club Trignacais (RCT) année 2025
DEL_20250625_26_ Acquisition d’une parcelle au Diocèse ZAC place de la Mairie
DEL_20250625_27_ Suppression du chahier des charges du lotissement de la mairie
DEL_20250625_28_ Incorporation dans le domaine commune des parcelles présumées biens vacants et sans maîtres
DEL_20250625_29_ Préemption d’une parcelle 1 rue Zola
DEL_20250625_30_ Convention de mise à disposition à titre gracieux de locaux municipaux au profil des associations du territoire
Convention de mise à disposition de locaux communaux
DEL_20250625_31_ Inscription de nom de victimes oubliées en opérations extérieures
DEL_20250625_32_ Autorisation de Mise en place de Chantiers Jeunes Citoyens
DEL_20250625_33_ Création de postes mise à jours du tableau des emplois – Campagne avancement de grade 2025
DEL_20250625_34_ Mise à jour du tableau des emplois – Campagne pérennisation des emplois précaires 2025
DEL_20250625_35_ Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du code générale des collectivités territoriales
Accord cadre relatif à la production de plans topographiques compatibles Référentiel topographique à très grande échelle
