ORDRE DU JOUR
Le conseil municipal en vidéo
https://youtube.com/live/P3qgQAukcUc
PROCÈS VERBAL
LISTE DES DELIBERATIONS
DEL_20240925_01 – ZAC Place de la Mairie – Approbation du Programme d’Equipement Public (PEP)
DEL_20240925_02 – Coopérative Immobilière de Saint Nazaire (CISN) – Garantie d’emprunt pour l’opération Projet « Les Rivières » à Trignac
DEL_20240925_03 – CARENE – Contractualisation – Convention financière de fonds de concours restauration canaux et berges des marais de Brière –Approbation et autorisation de signature
DEL_20240925_04 – Attribution subventions exceptionnelles aux associations
DEL_20240925_05 – Prêt d’un cinémomètre par la ville de Montoir de Bretagne – Approbation et autorisation de signation de la convention
DEL_20240925_06 – Hommage aux apprentis morts à la guerre – Convention de coopération technologique avec le lycée Aristide Briand de Saint-Nazaire –Approbation et autorisation de signature
DEL_20240925_07 – Budget Principal – Décision Modificative n°2
DEL_20240925_08 – Admission en non-valeur et créances éteintes – Exercice 2024
DEL_20240925_09 – Simplification en matière d’admission en non-valeur – Délégation à Monsieur le Maire
DEL_20240925_10 – Géothermie Ecole Jaurès – Curie – Fonds de concours CARENE-Saint-Nazaire Agglomération – Approbation et autorisation de signature de la convention
DEL_20240925_11 – Demande de subvention Contrat de Pays de Loire 2022-2026 pour le changement de mode d’énergie au sein de l’école Léo Lagrange –Approbation et autorisation de signature
DEL_20240925_12- Demande de subvention Fonds vert pour la mise en place d’une pompe à chaleur géothermique à l’école primaire Léo Lagrange
DEL_20240925_13 – Convention de mise à disposition de service(s) de la commune de Trignac vers la CARENE pour l’entretien des voiries communautaires liées aux lignes de transport collectif en site propre
DEL_20240925_14 – Vente aux enchères publiques en ligne – Adhésion à Agorastore – Autorisation
DEL_20240925_15 – Vente aux enchères publiques en ligne – Cession de matériel de voirie
DEL_20240925_16 – Mise sous pli de la propagande électorale – Convention constitutive de groupement de commande entre les villes de Saint-Nazaire – Trignac et Pornichet – Approbation et autorisation de signature
DEL_20240925_17 – PLUi – Avis des communes sur le projet de modification de droit commun n°3
DEL_20240925_18 – Cession amiable de terrains non bâtis propriété de la commune auprès des consorts DEBRAY, parcelle AY 776 et 778 – Régularisation
DEL_20240925_19 – Requalification du centre-ville : cession d’une parcelle à la CARENE
DEL_20240925_20 – Désignation d’un référent déontologue – Modification de la délibération n°3 du 9 juin 2023
DEL_20240925_21 – Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le Centre de Gestion
DEL_20240925_22 – Délibération modificative relative à la mise en place de la part du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) au sein du RIFSEEP pour les agents de la commune de Trignac
DEL_20240925_23 – Création d’emploi d’agents recenseurs
DEL_20240925_24 – Création de poste de référent numérique à la médiathèque
DEL_20240925_25 – Création de poste au grade Technicien
DEL_20240925_26 – Mise à jour du tableau des emplois
DEL_20240925_27 – Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 13 juin au 9 septembre 2024)