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LE CONSEIL MUNICIPAL EN VIDÉO
PROCès verbal
acte publié et certifié exécutoire le 18/10/2023
Liste des Délibérations
Publiée le 29/09/2023
20230927_01_Commissions Municipales – Modification des représentations
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_02_PNRB – Désignation des représentants – Modification
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_03_Répartition des indemnités des élus
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_04_Subvention exceptionnelle au Secours Populaire International en faveur du Maroc
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_05_Programme National « Action Cœur de Ville » – Avenant de prolongement 2023 / 2026 de la convention cadre pluriannuelle de l’agglomération de Saint-Nazaire et élargissement du périmètre d’action au secteur de Grand Large / Grandchamps à Trignac
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_06_Pôle Santé – Autorisation d’engager un bail pour la location de 3 cellules auprès de la SAS Centralité 44
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_07_Convention cadre portant mise à disposition d’accompagnant(e)s d’élèves en situation de handicap entre l’Académie de Nantes et la ville de Trignac
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_08_Renouvellement du conventionnement France Service et du Contrat de Projet Conseillère Numérique (information)
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_09_Conventionnement avec Solidarités Estuaires pour le logement 6 chemin des Bécarres – 1er étage – Avenant n°2 (information)
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_10_Conventionnement d’occupation précaire avec Saint-Nazaire Agglomération pour le logement 48 rue Albert Vinçon
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_11_Conventionnement d’occupation précaire avec le RCT pour le logement 48 rue Albert Vinçon
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_12_Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_13_Décision Modificative n°2 – Budget Principal de la commune année 2023
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_14_Décision Modificative n°1 : Budget Annexe Energie Renouvelable année 2023
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_15_Autorisation du comptable public à effectuer des corrections sur les exercices antérieurs via le compte 1068
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_16_Application de la Taxe Additionnelle de Séjour et tarif de la taxe de séjour au 1er janvier 2024
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_17_Délibération complémentaire – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Nouveau tarifs pour l’année 2024
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_18_Réalisation d’abaissement de trottoirs appelés « bateaux » – Participation financière des pétitionnaires
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_19_Subvention pour l’acquisition de composteur auprès de la CARENE
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_20_Conventionnement avec l’école DIWAN
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_21_Cession du square Gavroche
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_22_Domaine public – Dénomination de nouvelles voies et mise à jour de la nomenclature des voies – Approbation
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_23_Avenant à la délibération instaurant le télétravail pour les agents de la commune de Trignac
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_24_CARENE – Groupement de commande – Maintenance, Exploitation et Evolution des systèmes de téléphonie interne
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_25_CARENE – Fourniture de pièces détachées et pneumatiques d’origine, adaptables, d’occasion, réemploi et de prestations associées : Convention constitutive de groupement de commandes entre les Villes de Saint-Nazaire, Pornichet, Trignac, Montoir de Bretagne et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Autorisation de signature
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_26_Travaux d’office pour le compte de tiers – Remise en état de l’appartement n°18 situé au 2ème étage de l’immeuble sis 6 avenue Barbara à Trignac.
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_27_Information du Conseil Municipal sur les marchés publics en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
20230927_28_Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 13 juin au 12 septembre 2023) – Compte-rendu au conseil municipal – Communication
Acte publié et certifié exécutoire le 06/10/2023
