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Le conseil municipal en vidéo
Procès verbal
Liste des délibérations
publié le 29/06/2023
20230628_01_Décision modificative n° 1 – Budget Principal de la COMMUNE DE TRIGNAC – Année 2023
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_20230628_01
20230628_02_Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Nouveaux tarifs pour l’année 2024
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_20230628_02
20230628_03_Prestations de diagnostics immobiliers, techniques, contrôles techniques et coordination sécurité et protection de santé : convention constitutive de groupement de commandes entre les villes de Saint-Nazaire, Saint-Malo de Guersac, Saint-Joachim, Trignac, Pornichet, le CCAS de Saint-Nazaire et la Communauté d’Agglomération de la Région Nazairienne et de l’Estuaire (CARENE) – Autorisation de signature
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
AR_20230628_03
AR_20230628_03_PJ
20230628_04_Soutien aux territoires – Demande de subvention au Conseil Départemental de Loire-Atlantique – Travaux de construction d’une médiathèque
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_20230628_04_Dde_Subv_Construction_Mediatheque
20230628_05_Soutien aux territoires – Demande de subvention au Conseil Départemental de Loire-Atlantique – Création d’une piste cyclable rue Laurencin
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_20230628_05
20230628_06_Convention de mise à disposition individuelle conclue entre la ville de Saint-Nazaire et la ville de Trignac pour la e-archiviste
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_20230628_06
DEL_20230628_06-PJ_
20230628_07_Répartition du produit des concessions du cimetière
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_20230628_07
20230628_08_Répartition du produit des amendes de police pour l’année 2022
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_20230628_08
20230628_09_Information du conseil municipal sur les marchés publics en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_20230628_09
20230628_10_Convention entre le Conseil Départemental, Loire-Atlantique Développement SPL, la CARENE et la commune de Trignac, concernant la gestion relative à l’aménagement de la desserte alternative entre Trignac et Montoir de Bretagne, l’entretien et la gestion des aménagements de voirie sur la D 144P
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_230628_10_DCM
DEL_230628_10_Convention
20230628_11_Règlement intérieur des accueils de la restauration scolaire, des périscolaires et de loisirs à compter de septembre 2023
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_20230628_11
DEL_20230628_11_Reglement_Interieur
20230628_12_Participation financière de la ville sur les abonnements STRAN des élèves trignacais des écoles de la commune et
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_20230628_12
20230628_13_Actions Parents/Enfants – Tarifs à partir de juillet 2023
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_20230628_13
20230628_14_Mise en œuvre du forfait « mobilités durables » pour les agents de la ville de Trignac
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_20230628_14
20230628_15_Créations de postes / Mise à jour du tableau des emplois
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_20230628_15
20230628_16_Information du conseil municipal concernant les actes accomplis en vertu de la délégation du conseil municipal au Maire article L2122-22 du CGCT,
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_20230628_16
20230628_17_Politique tarifaire du service Culture et Patrimoine
Acte publié et certifié exécutoire le 04/07/2023
DEL_20230628_17