Conseil municipal du 29 janvier 2025.
Retrouvez l'ensemble des délibérations, les annexes et les procès verbaux du conseil municipal du mercredi 29 janvier.

 

 

 

 

ORDRE DU JOUR

20250129_Ordre du jour

 

Le conseil municipal en vidéo

LISTE DES DELIBERATIONS

20250129_Liste des déliberations_CM

DEL_2025_01_29_01_Attribution d’une subvention exceptionnelle au Secours Populaire en faveur de la population mahoraise

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DEL_2025_01_29_02_Création d’un Conseil Municipal des Enfants

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DEL_2025_01_29_03_Approbation et autorisation de signature de la convention annuelle d’objectifs et de financement avec l’Ecole de Musique de Trignac

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DEL_2025_01_29_04_Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour la réhabilitation et l’extension de l’école Danielle Casanova

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DEL_2025_01_29_05_Approbation et autorisation de signature d’une convention pour la réalisation d’audit énergétique à l’école Anne Frank avec Territoire Energie 44 (TE44)

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DEL_2025_01_29_06_Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Demande de subvention pour l’amélioration de la performance de l’enveloppe des bâtiments de l’école maternelle Anne Frank

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DEL_2025_01_29_07_Maintenance des installations de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire, de ventilation, et de climatisation : Convention constitutive de groupement de commandes

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DEL_2025_01_29_08_Convention avec la SILENE pour travaux de nettoyage façades de l’immeuble ARTIMON

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DEL_2025_01_29_09_Cession amiable de terrains non bâtis propriété de la commune auprès des consorts DEBRAY, parcelles AY 776, 778 et 774 – Régularisation

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DEL_2025_01_29_10_Urbanisme : Mise en place d’un périmètre de considération Route de Penhoët

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DEL_2025_01_29_11_Urbanisme : Mise en place d’un périmètre de considération – Rue Léo Lagrange

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DEL_2025_01_29_12_Projet de déclassement du domaine public du parking – Rue Baptiste Marcet pour changement d’affectation et créer une station de terminus pour les bus du projet HélYce+

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DEL_2025_01_29_13_Ouverture d’une enquête publique pour la suppression du cahier des charges du lotissement de la mairie

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DEL_2025_01_29_14_Bilan annuel des acquisitions et cessions foncières

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DEL_2025_01_29_15_Avenant à la délibération instaurant le télétravail pour les agents de la commune de Trignac

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DEL_2025_01_29_16_Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 9 novembre 2024 au 13 janvier 2025)

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