Ordre du jour
Le conseil municipal en vidéo
Procès Verbal
Liste des délibérations
liste_deliberations_CM_20240131
DEL_20240131_01 CRAC 2022 – Butte de Savine et avenant n°6 de prorogation du traité de concession
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024
DEL_20240131_02 Enquête publique pour la désaffectation et le déclassement d’une partie du domaine public communal en centre-ville et vente du foncier à LAD SPL Aménageur
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024
DEL_20240131_03 Acquisition de locaux et parcelles de La Poste
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024
DEL_20240131_04 Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles sises square du 19 mars 1962
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024
DEL_20240131_05 Acquisition d’un bien soumis au droit de préemption urbain à l’occasion de la déclaration d’aliéner concernant une maison située rue Edouard Herriot à Trignac
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024
DEL_20240131_06 Subvention exceptionnelle à l’Ecole de Musique Trignacaise (EMT)
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024
DEL_20240131_07 Convention d’objectifs et de financement 2023 / 2026 entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Ville – Pilotage du projet de Territoire, Chargés de Coopération Convention Territoriale Globale (CTG)
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024
DEL_20240131_08 Convention d’objectifs et de financement 2023-2026 entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Ville : -Formations BAFA – Formations BAFD – Séjours vacances
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024
DEL_20240131_09 SNAT – Cession d’actions de la ville de Saint-Nazaire au Parc Naturel Régional de Brière
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024
DEL_20240131_10 Information du conseil municipal concernant les marchés publics passés en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024
DEL_20240131_11 CARENE – Prestations d’entretien des locaux – Convention constitutive de groupement de commandes des Villes de Saint-Nazaire, La Chapelle des Marais, Montoir de Bretagne, Pornichet, Saint-Malo de Guersac, Trignac, la SPL SNAT, le CCAS de la ville de Saint-Nazaire et Saint-Nazaire Agglomération -La CARENE – Autorisation de signature
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024
DEL_20240131_12 CARENE – Assurances – tous risques et prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage – AMO – Convention constitutive de groupement de commande entre les villes de Saint-Nazaire, La Chapelle des Marais, Montoir de Bretagne, Pornichet, Saint-André des Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo de Guersac, Trignac, le Pôle Métropolitain, le Centre Communal d’Action Sociale de la ville de Saint-Nazaire (CCAS), le Centre Intercommunal d’action Sociale (CIAS) et Saint-Nazaire Agglomération – la CARENE – Autorisation de signature.
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024
DEL_20240131_13 Fixation des durées d’amortissement concernant le budget principal et les éventuels futurs budgets annexes gérés en M57
DEL_20240131_14 Fixation des durées d’amortissement concernant le budget annexe Energie Renouvelable futurs budgets annexes gérés en M4
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024
DEL_20240131_15 Gestion d’un service commun pour l’instruction des autorisations d’occupation et d’utilisation du sol (ADS) – Avenant n°1 – Autorisation de signature
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024
DEL_20240131_16 Création de postes
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024
DEL_20240131_17 Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 18 novembre 2023 au 15 janvier 2024)
Acte publié et certifié exécutoire le 07/02/2024