Ordre du jour
Ordre du jour_CM_20230405
Le conseil municipal en vidéo
Procès Verbal
Acte publié et certifié exécutoire le 12/06/2023
Liste des délibérations
Liste_deliberations_CM_20230405
20230405_01 Budget Principal – Compte de gestion 2022 du comptable public de la Trésorerie de Saint-Nazaire -Approbation du Compte de Gestion 2022
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_02 Budget Principal – Compte administratif de la ville pour l’exercice 2022
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_03 Budget Principal – Compte de résultat 2022 et affectation pour 2023
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_04 Vote des taux de la fiscalité locale pour 2023
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_05 Présentation du Plan d’Investissement de la commune pour 2023/2027
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_06 Présentation des subventions
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_07 Budget Principal – Vote du budget primitif pour l’exercice 2023
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_08 Budget annexe « énergie renouvelable » – Approbation du compte de gestion de la ville pour l’exercice 2022
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_09 Budget annexe « énergie renouvelable » – Vote du compte administratif de la ville pour l’exercice 2022
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_10 Budget annexe « énergie renouvelable » – Compte de résultat 2022 et affectation 2023
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_11 Budget annexe « Energie renouvelable » – Vote du budget primitif de la ville pour l’exercice 2023
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_12 Protocole CARENE Donges Trignac Besné suite à la fermeture de la piscine de Donges et son impact sur les transports scolaires Vers les piscines – Approbation et autorisation de signature
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_13 Parc Naturel Régional de Brière – Convention 2023/2025
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_14 Parc Naturel régional de Brière – Contribution exceptionnelle
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_15 Adhésion à l’association BRUDED
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_16 Information du conseil municipal sur les marchés publics en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_17 Bilan des acquisitions et des cessions de terrains et/ou immeubles
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_18 Cession des parcelles AS606 et AS609 à la CARENE
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_19 Projet d’extension PEAN de Saint-Nazaire Nord
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_20 Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles sises square Gavroche
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_21 Mise en place d’un périmètre de considération
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_22 Convention entre le SDIS de Loire-Atlantique et la Ville favorisant la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_23 Modalités d’attribution de l’avantage en nature repas au personnel communal
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_24 Création de postes
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
20230405_25 Information du conseil municipal sur la délégation du conseil municipal au Maire
Acte publié et certifié exécutoire le 19/04/2023
