Ordre du jour
Ordre du jour_CM_20230309
Le conseil municipal en vidéo
PROCès verbal
Acte publié et certifié exécutoire le 10/07/2023
Liste des délibérations
Déliberations_CM_20230309
20230309_01 Rapport d’Orientation Budgétaire
Acte publié et certifié exécutoire le 21/03/2023
20230309_02 Information annuelle sur les indemnités des élus
Acte publié et certifié exécutoire le 21/03/2023
20230309_03 Information annuelle sur les marchés publics passés
Acte publié et certifié exécutoire le 21/03/2023
20230309_04 Tarifs travaux en régie
Acte publié et certifié exécutoire le 21/03/2023
20230309_05 Télétravail – Revalorisation indemnité forfaitaire
Acte publié et certifié exécutoire le 21/03/2023
20230309_06 Stagiaire de l’enseignement supérieur – Revalorisation de gratification
Acte publié et certifié exécutoire le 21/03/2023
20230309_07 CARENE – Travaux de désamiantage, déconstruction de divers bâtiments et prestations associées – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre les villes de Saint-Nazaire, Trignac et la CARENE – Approbation et autorisation de signature
Acte publié et certifié exécutoire le 21/03/2023
