L’ORDRE DU JOUR

Ordre du jour :

1. Approbation du Règlement Budgétaire et Financier pour la mandature 2026-2032
2. Approbation du Compte Financier Unique 2025 pour le Budget Principal
3. Approbation du Compte Financier Unique 2025 pour le Budget Annexe « Energie Renouvelable
4. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarification 2027
5. Taxe de séjour – Tarification 2027
6. Approbation et autorisation de signature de la Convention pour la gestion des logements temporaires
7. Approbation et autorisation de signature de la Convention constitutive de groupement de commande relative aux prestations de nettoyage des structures de la petite enfance et des centres de loisirs
8. Approbation et autorisation de signature de la Convention constitutive de groupement de commande relative au recours aux marchés du RESAH concernant les prestations de télécommunications en téléphonie fixe et mobile, VPN et accès internet
9. Demandes de subventions pour création d’une salle de classe dans le groupe scolaire Jaurès Curie
10. Avis des communes sur le projet de modification de droit commun n°5 du PLUI
11. Commission Communale des Impôts Directs – Etablissement d’une liste de 32 contribuables
12. Comité Social Territorial (CST) – Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme
13. Information du conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales

Procès Verbal

Le conseil municipal en vidéo

LISTE DES DELIBERATIONS

DEL_20260604_01 Approbation du Règlement Budgétaire et Financier pour la mandature 2026-2032

Adoptée

DEL_20260604_02 Approbation du Compte Financier Unique 2025 pour le Budget Principal

Adoptée

DEL_20260604_03 Approbation du Compte Financier Unique 2025 pour le Budget Annexe « Energie Renouvelable

Adoptée

DEL_20260604_04 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarification 2027

Adoptée

DEL_20260604_05 Taxe de séjour – Tarification 2027

Adoptée

DEL_20260604_06 Approbation et autorisation de signature de la Convention pour la gestion des logements temporaires

Adoptée

DEL_20260604_07 Approbation et autorisation de signature de la Convention constitutive de groupement de commande relative aux
prestations de nettoyage des structures de la petite enfance et des centres de loisirs
Adoptée

DEL_20260604_08 Approbation et autorisation de signature de la Convention constitutive de groupement de commande relative au recours
aux marchés du RESAH concernant les prestations de télécommunications en téléphonie fixe et mobile, VPN et accès internet
Adoptée

DEL_20260604_09 Demandes de subventions pour création d’une salle de classe dans le groupe scolaire Jaurès Curie

Adoptée

DEL_20260604_10 Avis des communes sur le projet de modification de droit commun n°5 du PLUI

Adoptée

DEL_20260604_11 Commission Communale des Impôts Directs – Etablissement d’une liste de 32 contribuables

Adoptée

DEL_20260604_12 Comité Social Territorial (CST) – Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme

Adoptée

DEL_20260604_13 Information du conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales
Prend acte