L’ORDRE DU JOUR

Le conseil municipal en vidéo

LISTE DES DELIBERATIONS

DEL_20260401_01_ Délégation du Conseil Municipal au Maire

Adoptée

DEL_20260401_02_Règlement intérieur du Conseil Municipal

Adoptée

DEL_20260401_03_Indemnités de fonction aux élus (article L 2123-20 et suivants du CGCT)

Adoptée

DEL_20260401_04_Composition des commissions municipales

Adoptée

DEL_20260401_05_Commission d’appel d’offres (CAO) – Désignation des représentants du conseil Municipal

Adoptée

DEL_20260401_06_Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des représentants du conseil municipal

Adoptée

DEL_20260401_07_Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Désignation de délégués du conseil municipal

Adoptée

DEL_20260401_08_Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Composition du conseil d’administration

Adoptée

DEL_20260401_09_Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Désignation des représentants du conseil Municipal au Conseil d’Administration

Adoptée

DEL_20260401_10_Association gestionnaire de la MAEPA Camille Claudel – Désignation des délégués du Conseil Municipal 

Adoptée

DEL_20260401_11_Conseil d’administration du Collège Julien Lambot – Désignation des représentants du conseil Municipal

Adoptée

DEL_20260401_12_Office d’Animation Sportive de Brière – Désignation des représentants du conseil Municipal

Adoptée

DEL_20260401_13_Parc Naturel Régional de Brière (PNRB) – Désignation des représentants du conseil Municipal

Adoptée

DEL_20260401_14_Commission Syndicale de Grande Brière Mottière (SGBM)- Désignation des représentants du conseil Municipal

Adoptée

DEL_20260401_15_Syndicat du Bassin Versant du Brivet – Désignation de représentants du Conseil Municipal

Adoptée

DEL_20260401_16_POLLENIZ – Désignation d’un représentant du conseil municipal

Adoptée

DEL_20260401_17_Territoire Energie 44 (TE 44) – Désignation des représentants du conseil Municipal

Adoptée

DEL_20260401_18_Syndicat Intercommunal de la Fourrière pour animaux de la Presqu’Ile Guérandaise – Désignation des délégués du conseil municipal

Adoptée

DEL_20260401_19_Air Pays de Loire – Désignation des représentants du conseil Municipal

Adoptée

DEL_20260401_20_Mission Locale pour l’Emploi – Désignation des représentants du conseil Municipal

Adoptée

DEL_20260401_21_Association Professionnelle d’Insertion par l’Economique (APIE) – Désignation d’un représentant de la collectivité au sein du Conseil d’administration

Adoptée

DEL_20260401_22_SONADEV Territoire Public – Désignation des représentants du conseil Municipal

Adoptée

DEL_20260401_23_Loire-Atlantique Développement-SPL (LAD- SPL) – Désignation des représentants du conseil municipal

Adoptée

DEL_20260401_24_Société publique locale STRAN – Désignation d’un délégué à l’assemblée spéciale et d’un délégué à l’assemblée générale

Adoptée

DEL_20260401_25_CARENE – Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) – Désignation des délégués du Conseil Municipal

Adoptée

DEL_20260401_26_CARENE – Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant (CLECT)

Adoptée

DEL_20260401_27_CARENE – Conférence Intercommunale du Logement (CIL) – Désignation des représentants du conseil Municipal 

Adoptée

DEL_20260401_28 28. Société Publique Locale Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (SNAT) – Désignation de représentants à l’assemblée générale de la SPL et à l’assemblée spéciale des collectivités actionnaires non directement représentées au Conseil d’Administration

Adoptée

DEL_20260401_29_Règlement des accueils – été 2026

Adoptée

DEL_20260401_30_Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales

Prend acte