ORDRE DU JOUR
LE CONSEIL MUNICIPAL EN VIDEO
PROCÈS VERBAL
LISTE DES DELIBERATIONS
Actes publiés et certifiés exécutoires le 02/07/2024
DEL_20240626_01_Périmètre de sauvegarde de l’artisanat et du commerce – Adoption
DEL_20240626_02_Autorisation de signature de l’avenant 1 au bail conclu entre la ville et l’association MAEPA Camille CLAUDEL
DEL_20240626_03_CARENE – Prise de compétence facultative « Elaboration, exécution, suivi, évaluation et financement des actions de santé au titre du Contrat Local de Santé Intercommunal (CLSI) »
DEL_20240626_04_Recensement 2025 – Convention INSEE-Ville de Trignac – Enquête familles
DEL_20240626_05_Organisation de l’enquête de recensement de la population 2025, avec désignation du coordonnateur communal et coordonnateur communal suppléant
DEL_20240626_06_Subvention exceptionnelle – Ecole de Musique Trignacaise (EMT)
DEL_20240626_07_Soutien aux Territoires – Fond Communal « écoles » – Demande de subventions au Conseil Départemental 44 – Travaux école maternelle Casanova
DEL_20240626_08_Soutien aux territoires – Fond communal « contrat cœur de bourg/cœur de ville » – Demande de subvention au Conseil Départemental 44 – Achat et travaux dans les anciens locaux de La Poste
DEL_20240626_09_Soutien aux territoires – Fond communal « contrat cœur de bourg/cœur de ville » – Demande de subvention au Conseil Départemental 44 – Déconstruction reconstruction de la buvette du stade de rugby
DEL_20240626_10_Restructuration de l’école maternelle Danielle Casanova – Validation de l’Avant-Projet Définitif (APD)
DEL_20240626_11_Décision Modificative n°1 – Budget Principal de la commune de Trignac – Année 2024
DEL_20240626_12_CARENE – Attribution de Compensation – Modification – Approbation
DEL_20240626_13_Redevance animation sportive Conseil Départemental 44
DEL_20240626_14_Commission Syndicale de la Grande Brière Mottière – Participation financière 2024
DEL_20240626_15_Détermination du prix de revente de l’électricité produite par les installations photovoltaïques (part non revendue à EDF OA)
DEL_20240626_16_Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Nouveaux tarifs pour l’année 2025
DEL_20240626_17_Information du conseil municipal concernant les marchés publics passés en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DEL_20240626_18_Rétrocession de la voirie, des réseaux et des espaces communs du lotissement « le Clos Pasteur » dans le domaine public
DEL_20240626_19_Règlement intérieur à partir de septembre 2024 – Restauration scolaire – Accueils périscolaires et Accueil de loisirs
DEL_20240626_20_Convention 2024/2028 entre la CAF de Loire-Atlantique et la ville pour le relais Petite Enfance (RPE) – Autorisation de signature
DEL_20240626_21_Partenariat pour la collecte et la valorisation des biodéchets entre la ville et la société Olygeo
DEL_20240626_22_Convention Ville-Ministère du Travail, de la Santé et des Solidarités -Tarification sociale des cantines scolaires -Avenant bonus Egalim – Complément à la délibération du 3 avril 2024
DEL_20240626_23_Création de poste d’adjoint technique titulaire à temps plein
DEL_20240626_24_Création de postes – Mise à jour du tableau des emplois
DEL_20240626_25_Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 20 mars au 12 juin 2024)
