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                          Arrêtés Municipaux

                          Retrouvez ci-contre les arrêtés municipaux de la ville de Trignac (les fichiers sont consultables et téléchargeables au format pdf).

                          Accès rapide aux résultats

                          Ouvrir le volet

                          • ➔ Arrêtés du Maire - Services Techniques
                          • ➔ Arrêtés du Maire - Police Municipale
                          • ➔ Arrêtés du Maire - Affaires Générales
                          • ➔ Arrêtés du Maire - Juridique
                          • Arrêtés du Maire - Services Techniques

                            Vous trouverez ici les arrêtés municipaux concernant la réglementation de la circulation et du stationnement inhérent aux travaux.
                            En savoir plus
                          • Arrêtés du Maire - Police Municipale

                            Vous trouverez ici les arrêtés municipaux concernant la réglementation de la circulation et du stationnement inhérents aux manifestations, à la mise en sécurité de lieux ou encore des arrêtés permanents....
                            En savoir plus
                          • Arrêtés du Maire - Affaires Générales

                            Vous trouverez ici les arrêtés municipaux concernant les Affaires Générales (débit de boissons, délégation de fonction ........)
                            En savoir plus
                          • Arrêtés du Maire - Juridique

                            Vous trouverez ici les arrêtés du Maire section Juridique ( règlement des équipements sportifs, dérogation au repos dominical....). Les arrêtés sont consultables et téléchargeables au format pdf.
                            En savoir plus

                          Affichage :

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                          Mairie de Trignac

                          11 place de la Mairie

                          44570 TRIGNAC

                          Tél : 02 40 45 82 25

                          Fax :

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