L’ORDRE DU JOUR

Le conseil municipal en vidéo

LISTE DES DELIBERATIONS

DEL_20260304_01_Information sur le Compte Financier Unique (CFU)

Le conseil prend acte

DEL_20260304_02_Budget principal – Résultat de l’exercice 2025 – Reprise anticipée sur le budget primitif 2026

Adoptée

DEL_20260304_03_Fiscalité – Vote des taux de fiscalité locale pour l’année 2026

Adoptée

DEL_20260304_04_Présentation du Budget Primitif du Budget Principal pour l’exercice 2026

Adoptée

DEL_20260304_05_Présentation du Plan d’Investissement de la commune pour l’exercice 2026

Adoptée

DEL_20260304_06 _Présentation des subventions accordées au titre de 2026

Adoptée

DEL_20260304_07_Budget annexe – Résultat de l’exercice 2025 – Reprise anticipée sur le budget primitif 2026

Adoptée

DEL_20260304_08_Présentation du Budget Primitif du budget annexe pour l’exercice 2026

Adoptée

DEL_20260304_09 _Autorisation de Programme – Construction de la Médiathèque –Mise à jour de l’échéancier

Adoptée

DEL_20260304_10_Autorisation de Programme – Réhabilitation et extension de l’école Casanova –Mise à jour de l’échéancier

Adoptée

DEL_20260304_11_Souscription d’un emprunt de 800 000 euros pour le programme d’investissement 2026

Adoptée

DEL_20260304_12_Validation de l’avant-projet définitif pour la mise en œuvre d’une chaufferie bois à l’hôtel de ville

Adoptée

DEL_20260304_13_Convention avec Territoire Energie 44 au titre du Programme CONIFERE – Accompagnement de maîtrise d’ouvrage et délégation pour la demande de subvention – Approbation et autorisation de signature

Adoptée

DEL_20260304_14_Validation de l’avant-projet définitif pour l’amélioration de l’enveloppe des bâtiments de l’école maternelle Anne Frank

Adoptée

DEL_20260304_15_Demande de fonds vert pour la végétalisation des cours d’école de l’ensemble scolaire Léo Lagrange / Anne Frank

Adoptée

DEL_20260304_16 _Approbation et autorisation de signature de convention de concession longue durée de places de stationnement avec SILENE – ilot n°1

Adoptée

DEL_20260304_17_Approbation et autorisation de signature de convention de concession longue durée de places de stationnement avec SILENE – ilot n°4

Adoptée

DEL_20260304_18_Acquisition de la parcelle bâtie sise 22 rue Edouard Herriot par l’intermédiaire de l’EPF (Etablissement public foncier)

Adoptée

DEL_20260304_19_Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière 2026 – Demande de subvention

Adoptée