Ordre du jour
Ordre du jour Conseil Municipal du 27 janvier 2022
Le conseil municipal en vidéo
Procès verbal et compte rendu
Procès Verbal – CM 27012022
Compte rendu CM du 27 janvier 2022
Liste des délibérations
Liste_Deliberations_27012022
20220127_01 Admissions en non-valeur pour l’exercice 2021
20220127_02 Convention Académie de Nantes – Groupement de commandes Marché ENT-e-primo 2022-2026
20220127_03 CARENE – Attribution de Compensation – Modification – Approbation
20220127_04 CARENE – Organisation de spectacles pyrotechniques – Groupement de commandes entre la CARENE et les villes de Saint-Nazaire et Trignac – Autorisation de signature
20220127_05 CARENE – Acquisition de prestations d’entretien des équipements par camion hydrocureur : Groupement de commandes entre les villes de Donges, La Chapelle des Marais, Montoir de Bretagne, Pornichet, Saint-Joachim, Saint-Malo de Guersac, Saint-Nazaire, Trignac et la CARENE – Autorisation de signature et désignation du coordonnateur.
20220127_06 Convention d’occupation du domaine privé de la ville avec « Free Mobile » pour accueillir des installations de communication électronique sur le site des services techniques municipaux
20220127_07 Validation de l’Avant-Projet Détaillé (APD) et du coût d’objectif pour la construction de la future médiathèque
20220127_08 Régularisation foncière d’un terrain à la SELA îlot B4
20220127_09 Cession de terrains propriété de la commune (issus des biens vacants sans maître) à un agriculteur exploitant sur la commune de Trignac
20220127_10 Cession gratuite d’une parcelle de terrain auprès de riverains : cessions Ville/Faret, parcelle BM 85
20220127_11 Autorisation d’acquisition dans le cadre du portage du bien situé 19 rue Louis Labro à l’Etablissement public Foncier de Loire-Atlantique
20220127_12 Autorisation d’acquisition dans le cadre du portage du bien situé 1 rue Marcel Cachin à l’Etablissement Public Foncier de Loire-Atlantique
20220127_13 Convention portant sur la gestion d’un service commun pour l’instruction des autorisations d’occupation et d’utilisation du sol
20220127_14 Convention pour un service commun « Direction de la donnée » au niveau de la CARENE avec la commune de Trignac
20220127_15 Remboursement d’une location de salle « René Vautier »
20220127_16 Revalorisation gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
20220127_17 Participation de la commune à la mutuelle santé des agents
20220127_18 Créations de postes
