ORDRE DU JOUR
Le conseil municipal en vidéo
LISTE DES DELIBERATIONS
DEL_2024_11_27_01_Subvention exceptionnelle au Secours Populaire International en soutien à la population civile Libanaise
DEL_2024_11_27_02_Subvention exceptionnelle au Secours Populaire International en soutien à la population civile Palestinienne
DEL_2024_11_27_03_Approbation du Compte-Rendu d’Activités de la ZAC Butte de Savine (CRAC) au 31.12.2023
DEL_2024_11_27_04_Dénomination de la nouvelle voie créée derrière la Mairie – rue Pierre GLOTIN
DEL_2024_11_27_05_Acquisition de la maison située 6 rue Marie Curie à l’Etablissement Public Foncier (EPF)
DEL_2024_11_27_06_Attributions de subventions exceptionnelles aux associations Année 2024
DEL_2024_11_27_07_Convention Relais Info Jeunes (R.I.J.)
DEL_2024_11_27_08_Budget Principal – Ville de Trignac – Exercice 2024 – Décision Modificative n°3
DEL_20241127_09_Autorisation de souscription d’un emprunt pour opération d’investissement
DEL_2024_11_27_10_Budget Principal – Ville de Trignac – Autorisation à engager, liquider et mandater le quart des crédits d’investissement ouverts au budget précédent
DEL_2024_11_27_11_Tarification des encarts publicitaires dans le bulletin municipal – Trignac Magazine
DEL_2024_11_27_12_Demande de subvention au titre de la DETR 2025 – Extension Ecole Casanova
DEL_2024_11_27_13_Cession de la maison sise 1 rue de la Paix
DEL_2024_11_27_14_Echange de places de parking avenue Barbare – Espace Anne Sylvestre
DEL_2024_11_27_15_Incorporation dans le domaine communal des parcelles présumées sans maître
DEL_2024_11_27_16_Convention 2025 avec l’association Les Petits Moussaillons – Autorisation de signature
DEL_2024_11_27_17_Convention avec l’école DIWAN – Autorisation de signature
DEL_2024_11_27_18_Convention avec l’Education Nationale relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la Pause méridienne dans le premier degré
DEL_2024_11_27_19_Création d’emploi de 2 agents recenseurs supplémentaires
DEL_2024_11_27_20_Mise à jour du tableau des emplois par la création d’un poste d’adjoint administratif
DEL_2024_11_27_21_Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
DEL_2024_11_27_22_Ouverture des magasins le dimanche – Année 2025
DEL_2024_11_27_23_Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
