Conseil Municipal du 30 novembre 2022

Ordre du jour

Convocation_CM_20221130

Le conseil municipal en vidéo

procès verbal

Procès Verbal_20221130

Liste des délibérations du conseil municipal du 30 novembre 2022

Liste_deliberations_CM_20221130

20221130_01 Installation de Mme Elodie LEBOT suite à la démission de Mme Véronique JULIOT

20221130_02 Installation de Mme Magali MACE suite à la démission de Mme Patricia L’ECORSIER

20221130_03 Indemnités des élus

20221130_04 Commissions Municipales – Modifications

20221130_05 Modification des représentants au sein de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL)

20221130_06 Modification des représentants au sein du Syndicat Intercommunal à vocation unique de la fourrière pour animaux de la Presqu’ile Guérandaise

20221130_07 Modification des représentants au sein de la SONADEV, suppléant à l’assemblée générale

20221130_08 Modification des représentants au sein de la STRAN, délégué à l’assemblée générale de la SPL STRAN

20221130_09 Modification des représentants au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

20221130_10 CRAC ZAC de la Butte de Savine – Compte-rendu d’activités à la collectivité au 31.12.2021

20221130_11 Concession d’Aménagement « de la place de la Mairie » – Convention financière relative à la subvention affectée aux équipements publics de compétence communale – Article L300-5 du Code de l’Urbanisme

20221130_12 Création de relais-poste commerçant

20221130_13 Legs

20221130_14 Projet de création de l’école Casanova : organisation d’un concours restreint de maîtrise d’œuvre architecturales sur esquisse plus

20221130_15 Convention Territoriale Globale (CTG) à conclure avec la Caisse d’Allocations Familiales de Loire-Atlantique – Approbation et Autorisation de signature

20221130_16 Projet Educatif Territorial (PEDT) – Plan Mercredi – Convention 2022/2023 à 2024/2025 avec l’Inspection d’Académie et la CAF – Autorisation de signature du Maire

20221130_17 Convention Relais Info Jeunes (RIJ) – Autorisation de signature

20221130_18 Autorisation de dépose de permis de construire par le CISN sur la parcelle AX 545

20221130_19 Décision Modificative n°3

20221130_20 Autorisation à engager, liquider et mandater le quart des crédits d’investissements ouverts au budget précédent

20221130_21 Taxe d’aménagement – Reversement de la taxe d’aménagement à la CARENE

20221130_21bis Attribution de compensation – Modification – Approbation

20221130_22 Autorisation de programme – crédit de paiement pour la programmation de la construction de la médiathèque

20221130_23 Admission en non-valeur et créances éteintes

20221130_24 Budget Principal – Autorisation provisions budgétaires

20221130_25 Budget principal – Provision créances douteuses

20221130_26 GRDF – Redevances et RODP

20221130_27 Billetterie numérique au Centre Culturel Lucie Aubrac

20221130_28 CARENE – Etudes géotechniques, diagnostics de pollution, travaux de dépollution des sites et sols potentiellement pollués – Groupement de commande

20221130_29 CARENE – Convention portant sur la gestion d’un service commun pour l’instruction des autorisations d’occupation et d’utilisation du sol (ADS)

20221130_30 CARENE – Fourniture de carburants, additifs et services connexes : Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire, les villes de Donges, Montoir-de-Bretagne, Saint-Malo-de-Guersac, Trignac, la Silène et le CCAS de la Ville de Saint-Nazaire et la Communauté d’Agglomération de la Région

20221130_31 Information du conseil municipal sur les marchés publics en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales