ORDRE DU JOUR
Le conseil municipal en vidéo
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibérations du conseil municipal du 9 avril 2025
DEL_20250409_26_ Attribution de subventions exceptionnelles au titre de l’année 2025
DEL_20250409_08_ Présentation des subventions accordées aux association au titre de l’exercice 2025
DEL_20250409_09_ Budget Annexe Energie Renouvelable
DEL_20250409_11_ Budget Annexe Energie Renouvelable
DEL_20250409_13_ Autorisation de programme Crédits de Paiement (AP/CP)
DEL_20250409_14_ Autorisation de programme Crédits de Paiement (AP/CP)
DEL_20250409_27_ Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
DEL_20250409_25_ Avenant à la délibération instaurant le régime indemnitaire des agents de la filière police municipale du 27 novembre 2024
DEL_20250409_24_ Avenant à la délibération RIFSEEP du 12/12/2018
DEL_20250409_23_ Avenant à la délibération RIFSEEP du 12/12/2018 – Mise à jour des emplois pouvant réaliser des astreintes d’exploitation
DEL_20250409_22_ Avenant été 2025 : accueil de loisirs
DEL_20250409_42_ Règlement intérieur des accueils Avenant été 2025
DEL_20250409_21_ Participation financière de la Ville sur les abonnements STRAN des élèves trignacais des écoles de la commune et du collège Julien Lambot, à partir du 1 juillet 2025
DEL_20250409_20_ Demande de reconduction de l’organisation du temps scolaire en 4 jours
DEL_20250409_19_ Rectification de la délibération DEL_20151216_13 du 16 décembre 2015 – Exclusion de la parcelle AZ 274 de la procédure de biens vacants
DEL_20250409_18_Avis sur autorisation d’exploiter par la société Centrale Solaire Menée Lambourg
DEL_20250409_17_PJ_Enquête publique
DEL_20250409_17_Déclassement du domaine public du parking Rue Baptiste Marcet pour changement d’affectation et créer une station de terminus pour les bus du projet HélYce+
DEL_20250409_16_Acquisition d’une parcelle au diocèse en centre-ville pour la ZAC Place de la Mairie
DEL_20250409_15_PJ_observations définitives relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération de la région nazairienne et de l’estuaire
DEL_20250409_15_Rapport d’observation définitives Chambre Régionale des Comptes CARENE
