Séance du 25 juin 2026
Procès verbal du Conseil d’administration du 01 juin 2026
DEL_20260625_21_Extrait du registre
DEL_20260625_20_Extrait du registre
DEL_20260625_19_Extrait du registre
DEL_20260625_18_Extrait du registre
DEL_20260625_17_Extrait du registre
DEL_20260625_16_Extrait du registre
DEL_20260625_15_Approbation du nouveau règlement des aides sociales facultatives du CCAS
Annexes – Règlement d’attribution des aides facultatives du CCAS (RASF)
Annexes – Protocole de veille, surveillance et d’alerte du registre des personnes vulnérables
Annexes – Les aides sociales facultatives
Annexes – Appel à partenariat – Mutuelle communale – Dossier « Offre CCAS Trignac »
Annexes – Convention cadre de partenariat
Annexes – Convention cadre de partenariat
Annexes – Appel à partenariat – Mutuelle communale
Séance du 1er juin 2026
DEL_20260625_14_Approbation et autorisation de signature – convention de gestion des logements temporaires entre la ville de Trignac, le CCAS et l’association Solidarité Estuaire
DEL_20260601_13_Vote du compte financier unique 2026
DEL_20260601_12_Adoption du Règlement budgétaire et financier dans le cadre du référentiel M57
Mandature 2026-2032
Séance du 30 avril 2026
Procès Verbal du Conseil d’Administration du 30 avril 2026
DEL_20260430_11_Désignation d’un représentant siégeant pour le CCAS à l’union départementale des CCAS de Loire-Atlantique UDCCAS 44
DEL_20260130_09_Création d’une commission permanente et nomination des membres
DEL_20260430_08_Adoption du règlement intérieur du conseil d’administration du CCAS
DEL_20260430_07_Election du vice président délégué
DEL_20260430_06_Election du vice président
SEANCE DU 5 MARS 2026
Procès verval du CA du 5 mars 2026
DEL_20260305_05_Budget Primitif 2026
DEL_20260305_04_Reprise anticipée du résultat 2025
DEL_20260305_03_Information du Conseil d’Administration concernant la mise en oeuvre du Compte Financier Unique
SEANCE DU 05 février 2026
PV du conseil d’administration du 05 février 2026
DEL_20260205_02 _ Admission en non valeur au titre de l’exercice 2025
DEL_20260205_01_Débat d’orientation budgétaire 2026