Conseil municipal
Jeudi 04 juin 2026 à 18 h 30
Salle des fêtes René Vautier
Ordre du jour :
- Approbation du Règlement Budgétaire et Financier pour la mandature 2026-2032
- Approbation du Compte Financier Unique 2025 pour le Budget Principal
- Approbation du Compte Financier Unique 2025 pour le Budget Annexe « Energie Renouvelable
- Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarification 2027
- Taxe de séjour – Tarification 2027
- Approbation et autorisation de signature de la Convention pour la gestion des logements temporaires
- Approbation et autorisation de signature de la Convention constitutive de groupement de commande relative aux prestations de nettoyage des structures de la petite enfance et des centres de loisirs
- Approbation et autorisation de signature de la Convention constitutive de groupement de commande relative au recours aux marchés du RESAH concernant les prestations de télécommunications en téléphonie fixe et mobile, VPN et accès internet
- Demandes de subventions pour création d’une salle de classe dans le groupe scolaire Jaurès Curie
- Avis des communes sur le projet de modification de droit commun n°5 du PLUI
- Commission Communale des Impôts Directs – Etablissement d’une liste de 32 contribuables
- Comité Social Territorial (CST) – Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme
- Information du conseil municipal des décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales