Conseil municipal du mercredi 14 octobre 2026

1. Délégation du Conseil Municipal au Maire
2. Indemnités de fonction aux élus (article L 2123-20 et suivants du CGCT)
3. Désignation d’un référent déontologique
4. Composition des commissions municipales
5. Commission d’appel d’offres (CAO) – Désignation des représentants du conseil Municipal
6. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Composition du conseil d’administration
7. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Désignation des représentants du conseil Municipal au Conseil d’Administration
8. Association gestionnaire de la MAEPA Camille Claudel – Désignation des délégués du Conseil Municipal
9. Conseil d’administration du Collège Julien Lambot – Désignation des représentants du conseil Municipal
10. Office d’Animation Sportive de Brière – Désignation des représentants du conseil Municipal
11. Parc Naturel Régional de Brière (PNRB) – Désignation des représentants du conseil Municipal
12. Commission Syndicale de Grande Brière Mottière (SGBM)- Désignation des représentants du conseil Municipal
13. POLLENIZ – Désignation d’un représentant du conseil municipal
14. Territoire Energie 44 (TE 44) – Désignation des représentants du conseil Municipal
15. Syndicat Intercommunal de la Fourrière pour animaux de la Presqu’Ile Guérandaise – Désignation des délégués du conseil municipal
16. Air Pays de Loire – Désignation des représentants du conseil Municipal
17. Mission Locale pour l’Emploi – Désignation des représentants du conseil Municipal
18. Association Professionnelle d’Insertion par l’Economique (APIE) – Désignation d’un représentant de la collectivité au sein du Conseil d’administration
19. SONADEV Territoire Public – Désignation des représentants du conseil Municipal
20. Loire-Atlantique Développement-SPL (LAD- SPL) – Désignation des représentants du conseil municipal
21. Société publique locale STRAN – Désignation d’un délégué à l’assemblée spéciale et d’un délégué à l’assemblée générale
22. CARENE – Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) – Désignation des délégués du Conseil Municipal
23. CARENE – Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant (CLECT)
24. CARENE – Conférence Intercommunale du Logement (CIL) – Désignation des représentants du conseil Municipal
25. Société Publique Locale Saint-Nazaire Agglomération Tourisme (SNAT) – Désignation de représentants à l’assemblée générale de la SPL et à l’assemblée spéciale des collectivités actionnaires non directement représentées au Conseil d’Administration
26. Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales