Ordre du jour
Le conseil municipal en vidéo
Procès Verbal
Acte publié et certifié exécutoire le 04/06/2024
Liste des délibérations
DEL_20240403_01_Budget Principal – Approbation du Compte de gestion 2023 du comptable public de la Trésorerie de Saint-Nazaire
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_02_Budget Principal – Compte administratif 2023
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_03_Budget Principal – Affectation du résultat 2023 pour 2024
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_04_Budget Principal – Nomenclature M57 – Taux de fongibilité
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_05_Vote des taux de la fiscalité locale 2024
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_06_Budget Principal – Budget primitif 2024
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_07_Plan annuel d’investissement 2024
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_08_Présentation Subventions 2024
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_09_Budget annexe « énergie renouvelable » – Approbation du compte de gestion 2023 du comptable public de la Trésorerie de Saint- Nazaire
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_ 10_Budget annexe « énergie renouvelable » – Compte administratif 2023
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_ 11_Budget annexe « énergie renouvelable » – Affectation du résultat 2023 pour 2024
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_ 12_Budget annexe « Energie renouvelable » – Vote budget primitif 2024
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_ 13_Autorisation d’un principe de BAIL emphytéotique avec l’association Eki Taima, l’habitat mandala
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_ 14_Autorisation de signature du bail pour 3 locaux de médecine générale
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_15_Acquisition de parcelles de terrain constituant un chemin d’accès entre la rue Francisco Ferrer et le Chemin de la Petite Ville – Cadastre section AW n° 734p, 736p, 738p, 414p, 415p, 416p, 566p, 1030p, 1033p
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_16_Procédure d’acquisition de biens vacants et sans maitre (état des biens non fiabilisés)
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_17_Avenant à la délibération RIFSEEP du 12/12/2018 – Mise à jour des emplois pouvant réaliser des astreintes d’exploitation
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_18_Création de poste – Référent numérique à la médiathèque
acte publié et certifié exécutoire le 06/04/2024
DEL_20240403_19_Délibération instauration d’une prime exceptionnelle pouvoir d’achat au bénéfice de certains agents de la ville de Trignac
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DEL_20240403_20_Convention 2024 – Office Socio-Culturel Montoirin-0.S.C.M. Autorisation de signature
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DEL_20240403_21_Convention Ville-Ministère du Travail , de la Santé et des solidarités : Tarification sociale des cantines scolaires – AvenantBonus Egalim
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DEL_20240403_22_Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
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DEL_20240403_23_Modification du règlement intérieur de la médiathèque
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DEL_20240403_24_Vidéoprotection – demande de subventions
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DEL_20240403_25_Décisions prises par le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 17 février au 19 mars 2024)
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