L’ORDRE DU JOUR

Le conseil municipal en vidéo

LISTE DES DELIBERATIONS

DEL_20251126_01_Présentation du rapport d’analyse de la Qualité Comptable (information)
Le conseil prend acte

DEL_20251126_02
ZAC Butte de Savine – Approbation du compte-rendu d’activité 2024 (CRAC) et prorogation du traité de concession
Adoptée

DEL_20251126_03
Rétrocession parcelle LAD /commune de Trignac sur la ZAC de la Butte de Savine
Adoptée

DEL_20251126_04
EcoleJaurès-Curie-Réhabilitationdel’anciennemédiathèquepourlacréationdeclassesetd’espacesCLSH-Sollicitationdesubventions auprès de l’Etat au titre de la DETR/FIT 2026 et de la Caisse d’Allocations Familiales
Adoptée

DEL_20251126_05
Convention d’objectifs et de financement annuelle 2026 entre la Ville de Trignac et l’association « Les Petits Moussaillons »
Adoptée

DEL_20251126_06
ConventionTerritorialeGlobale–Avenant2025/2026àlaconventiond’objectifsetdefinancemententrelaCaissed’AllocationsFamilialesdeLoire-AtlantiqueetlaVille« PilotageduprojetdeTerritoire-FinancementdenouveauxETPetChargésdeCoopérationConvention Territoire Globale » – Approbation et autorisation de signature
Adoptée

DEL_20251126_07
Avis préalable de la ville, autorité organisatrice, à la modification de l’agrément de la crèche Les Petits Chaperons Rouges
Adoptée

DEL_20251126_08
Lieu d’accueil Enfants – Parents – convention d’objectifs et de financement Ville/CAF 2025/2029
Adoptée

DEL_20251126_09
Convention 2026 avec l’Office Socio-Culturel Montoirin (OSCM) – Autorisation de signature
Adoptée

DEL_20251126_10
Espace Numérique de Travail (ENT) – Projet e-Primo – Convention de groupement de commandes – Académie de Nantes
Adoptée

DEL_20251126_11
Marché de Trignac – Déménagement et règlement de fonctionnement – Approbation
Adoptée

DEL_20251126_15
EcoleAnneFrank–Rénovationdel’enveloppe-Sollicitationd’unesubventionDSIL/FIT2026auprèsdel’Etatpourlarénovationdel’enveloppe
Adoptée

DEL_20251126_16
Attributions de subventions exceptionnelles aux associations
Adoptée

DEL_20251126_17
Convention d’objectifs et de financement annuelle 2026 entre la Ville de Trignac et l’association « Rugby Club Trignac »
Adoptée

DEL_20251126_18
Convention d’objectifs et de financement annuelle 2026 entre la Ville de Trignac et l’association « Ecole de Musique de Trignac »
Adoptée

DEL_20251126_19
Fixationd’unrégimedérogatoireàladuréeannuelledutempsdetravaildanslecadredelaréévaluationdelareconnaissancedelapénibilité au travail
Adoptée

DEL_20251126_20
Décision modificative n°3 pour le Budget Principal de la Ville de Trignac
Adoptée

DEL_20251126_21
Modification de l’Autorisation de Programme / Crédit de Paiement relative à la construction de la nouvelle médiathèque
Adoptée

DEL_20251126_22
Autorisationd’engager,deliquideretdemandaterlesdépensesd’investissementdanslalimiteduquartdescréditsouvertsaubudgetde l’exercice 2025 avant le vote du budget primitif pour l’exercice 2026.
Adoptée

DEL_20251126_23
Rapport d’activité de Territoire d’Energie Loire-Atlantique (TE44) – Approbation
Adoptée

DEL_20251126_24
Modification des Statuts de Territoire d’Energie Loire-Atlantique (TE44) – Approbation
Adoptée

DEL_20251126_25
Mise à jour du tableau des emplois
Adoptée

DEL_20251126_26
Ouverture dominicale des magasins pour l’année 2026 – Avis du conseil Municipal
Adoptée

DEL_20251126_27
Fixation des tarifs de vente de caveaux d’occasion au cimetière
Adoptée

DEL_20251126_28
Décisions prise par le Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le conseil prend acte