Retrouvez ci-dessous les précautions et recommandations à suivre pour votre santé, les mesures prises en Loire-Atlantique.

14/01/2021 – COUVRE FEU à 18 heures sur l’ensemble du territoire

Le 14 janvier 2021 le Premier ministre a annoncé l’avancée du couvre-feu de 20h00 à 18h00 sur l’ensemble du territoire métropolitain à partir du samedi 16 janvier 2021 pour une durée minimum de 15 jours.

L’objectif du couvre-feu est de limiter les rassemblements durant lesquels les mesures barrières sont moins bien appliquées et où le virus circule rapidement tout en limitant l’impact sur l’économie déjà mise à rude épreuve par l’épidémie.

Les sorties et déplacements sans attestation dérogatoire sont donc interdits de 18h00 à 06h00 sur l’ensemble du territoire métropolitain.

Il n’y a pas d’attestations en journée.

Les déplacements entre régions sont autorisés.

 

31-12-2020-attestation-de-deplacement-derogatoire-couvre-feu-pdf

Plus d’informations : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

 

08/01/2021 – Port du masque obligatoire PROLONGÉ EN lOIRE aTLANTIQUE

L’arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque sur l’espace public dans l’ensemble des communes du département de Loire-Atlantique est prolongé jusqu’au 12 février 2021, 8 heures. Toute personne âgée de 11 ans ou plus doit porter un masque de protection sur l’espace public de l’ensemble des communes du département.

Arrêté SIRACEDPC N°2021-20 – RAA n°4 du 8 janvier 2021

 

aTTESTATION DE DEPLACEMent derogatoire entre 20 heures et 6 heures

Depuis le 15 décembre, les déplacements inter-régions sont autorisés mais un couvre-feu de 20h00 à 06h00 est en vigueur sur l’ensemble du territoire métropolitain. Les sorties et déplacements sans attestations dérogatoires sont donc interdits de 20h00 à 06h00 sous peine d’une amende de 135 € et jusqu’à 3750 € en cas de récidive. Les établissements autorisés à ouvrir ne pourront plus accueillir de public après 20h00.

Les déplacements seront tolérés le 24 décembre mais les rassemblements sur la voie publique ne seront pas permis. En revanche, le couvre-feu sera strictement appliqué le soir du 31 décembre.

Téléchargez l’attestation de déplacement dérogatoire entre 20 heures et 6 heures.

15-12-2020-attestation-de-deplacement-derogatoire

attestation_de_deplacement_derogatoire_20h_6h (FALC)

Plus de renseignements et informations : https://www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere/Attestations-de-deplacement-couvre-feu

 

Décret n° 2020-1582 du 14 décembre 2020

Le décret n°2020-1582 du 14 décembre 2020 est venu modifier le décret 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires

pour faire face à l’épidémie de covid 19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire.

Les principales mesures :

– ERP de type L

Les ERP de type L ne sont pas autorisés à ouvrir pour les activités extrascolaires et sportives.

Pour rappel, l’article 45 précise la fermeture des ERP de type L à l’exception :

– Des salles d’audience des juridictions
– des salles de vente
– Des crématoriums
– Des chambres funéraires
– Des activités des artistes professionnels (à huis clos)
– Des groupes scolaires et périscolaires (mais pas des activités extra-scolaires) uniquement dans les salles à usage multiple
– De la formation continue ou professionnelle
– Des événements indispensables à la gestion d’une crise de sécurité civile ou publique et à la continuité de la vie de la Nation
– Des assemblées délibérantes des collectivités ou de leurs groupements, et des réunions des personnes morales ayant un caractère obligatoire
– De l’accueil des populations vulnérables et distribution de repas pour des publics en situation de précarité
– De l’organisation de dépistages sanitaires, collectes de produits sanguins et actions de vaccination

– Les activités encadrées à destination exclusive des personnes mineures (Articles 42 à 44 du décret)

Les activités encadrées à destination exclusive des personnes mineures sont possibles dans les ERP de type X ( Établissements sportifs couverts (y compris piscines couvertes)) et dans les ERP de type A (Établissements sportifs de plein air).

– Centres de vacances et centres de loisirs (Articles 32 et 36 du décret)

Centres de vacances et centres de loisirs : fermeture à l’exception des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires, des accueils de jeunes et des accueils de scoutisme sans hébergement. Les activités peuvent être organisées en plein air ou en intérieur. Port du masque obligatoire pour les personnels, pour les enfants de 6 ans ou plus. Distanciation physique d’au moins un mètre dans la mesure du possible.

– Les conservatoires territoriaux et les établissements de l’’enseignement artistique (Article 35 du décret)

Les conservatoires territoriaux  ainsi que les établissements de l’’enseignement artistique relevant du spectacle vivant et des arts plastiques sont autorités à accueillir des élèves mineurs, sauf pour l’art lyrique.

– Mariages civils et PACS (article 27du décret)

L’accueil du public est organisé dans les conditions suivantes :

– une distance minimale de deux emplacements est laissée entre ceux occupés par chaque personne ou groupe de personne partageant le même domicile ;

– une rangée sur deux est laissée inoccupée.


– Sports :

Application des décisions sanitaires pour le sport à partir du 15 décembre

Protocole sanitaire de reprise d’activités sportives des mineurs

 

Port du masque obligatoire PROLONGÉ EN lOIRE aTLANTIQUE

L’arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque sur l’espace public dans l’ensemble des communes du département de Loire-Atlantique est prolongé jusqu’au 09 janvier 2021, 8 heures. Toute personne âgée de 11 ans ou plus doit porter un masque de protection sur l’espace public de l’ensemble des communes du département.

RAA n°154 du 11 décembre 2020 : Arrêté étendant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus sur la totalité du territoire du département de Loire- Atlantique

 

15 dÉcembre 2020

 Fin du confinement strict et mise en place d’un couvre-feu de 20h00 à 6h00

  • Fin des attestations et déplacements entre régions autorisés ;
  • Instauration d’un couvre-feu de 20h00 à 06h00 du matin à l’exception des réveillons du 24 décembre ;
  • Prolongation pendant 3 semaines de la fermeture des lieux accueillants du public (salles de cinéma, théâtre, musée). Possibilité de réouverture le 7 janvier 2021.
  • Interdiction des rassemblements sur la voie publique.

 

Le 28 novembre 2020 : Nouvelle attestation de déplacement dérogatoire

28-11-2020-attestation-de-deplacement-derogatoire

le 24 novembre 2020

Le 24 novembre le président de la République a annoncé les étapes progressives du déconfinement :

28 novembre : Allègement du confinement

  • Maintien du système d’attestation dérogatoire pour les déplacements impérieux avec maintien du télétravail quand cela est possible ;
  • Autorisation des activités physiques et des promenades dans un rayon de 20 kilomètres et pour une durée maximum de 03h00 ;
  • Autorisation des activités extra-scolaires en plein air ;
  • Ouverture des commerces et services à domicile jusqu’à 21h00 dans le cadre d’un protocole sanitaire strict dont les librairies, les disquaires ou encore les bibliothèques.

15 décembre : Fin du confinement strict et mise en place d’un couvre-feu de 20h00 à 6h00

  • Fin des attestations et déplacements entre régions autorisés ;
  • Instauration d’un couvre-feu de 20h00 à 06h00 du matin à l’exception des réveillons du 24 décembre ;
  • Prolongation pendant 3 semaines de la fermeture des lieux accueillants du public (salles de cinéma, théâtre, musée). Possibilité de réouverture le 7 janvier 2021.
  • Interdiction des rassemblements sur la voie publique.

20 janvier : Nouvelles ouvertures si les conditions sanitaires le permettent

  • Ouverture des salles de sport et des restaurants ;
  • Reprise des cours en présentiel pour les lycées et si les conditions sanitaires se maintiennent, reprise des cours en présentiel dans les universités 15 jours plus tard ;
  • Possible réouverture des stations de ski courant janvier.

Les déplacements restent donc interdits au moins jusqu’au 15 décembre sauf dans les cas suivants et sur attestation uniquement pour :

  • Les déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle ou les universités (ou établissements d’enseignement supérieur) pour les étudiants ou les centres de formation pour adultes et les déplacements professionnels ne pouvant être différés
  • Les déplacements pour effectuer des achats de fournitures nécessaires à l’activité professionnelle, des achats de première nécessité dans des établissements dont les activités demeurent autorisées (liste sur gouvernement.fr) et les livraisons à domicile;
  • Les consultations et soins ne pouvant être assurés à distance et ne pouvant être différés et l’achat de médicaments ;
  • Les déplacements pour motif familial impérieux, pour l’assistance aux personnes vulnérables et précaires ou la garde d’enfants ;
  • Les déplacements des personnes en situation de handicap et leur accompagnant ;
  • Les déplacements brefs, dans la limite d’une heure quotidienne et dans un rayon maximal d’un kilomètre autour du domicile, liés soit à l’activité physique individuelle des personnes, à l’exclusion de toute pratique sportive collective et de toute proximité avec d’autres personnes, soit à la promenade avec les seules personnes regroupées dans un même domicile, soit aux besoins des animaux de compagnie ;
  • Les convocations judiciaires ou administratives et rendez-vous dans un service public ;
  • La participation à des missions d’intérêt général sur demande de l’autorité administrative.

 

Arrêté préfectoral n°2020-CAB-317 portant interdiction temporaire de vente à emporter de boissons alcoolisés

Sont interdits sur l’ensemble des communes de la Loire-Atlantique à compter du vendredi 6 novembre 2020 22h00 :

  • de 22h00 à 6h00 tous les jours, l’exposition en vue de la vente, la mise en vente, la vente à emporter, de toutes les boissons alcoolisées appartenant aux quatrième, troisième ou deuxième catégories – y compris les bières, vins, cidres et « premix » – telles que définies à l’article 1613 bis du code général des impôts – qu’elles soient contenues dans des emballages de verres ou autres – dans tous les établissements implantés sur le territoire de la Loire-Atlantique.

 

  • par ailleurs, à compter du vendredi 6 novembre 2020 22h00 est interdite tous les jours de la semaine entre 22h00 et 6h00, la consommation d’alcool sur la voie publique sur l’ensemble du territoire de la Loire-Atlantique.

 

Arrêté préfectoral n°2020-CAB-317

Le 28 octobre 2020

le président de la République a décidé de prendre des mesures pour réduire à leur plus strict minimum les contacts et déplacements sur l’ensemble du territoire en établissant un confinement du 30 octobre au 1er décembre minimum.

Les déplacements sont interdits sauf dans les cas suivants et sur attestation uniquement pour :

  • Les déplacements entre le domicile et le lieu d’exercice de l’activité professionnelle ou les universités (ou établissements d’enseignement supérieur) pour les étudiants ou les centres de formation pour adultes et les déplacements professionnels ne pouvant être différés
  • Les déplacements pour effectuer des achats de fournitures nécessaires à l’activité professionnelle, des achats de première nécessité dans des établissements dont les activités demeurent autorisées (liste sur gouvernement.fr) et les livraisons à domicile;
  • Les consultations et soins ne pouvant être assurés à distance et ne pouvant être différés et l’achat de médicaments ;
  • Les déplacements pour motif familial impérieux, pour l’assistance aux personnes vulnérables et précaires ou la garde d’enfants ;
  • Les déplacements des personnes en situation de handicap et leur accompagnant ;
  • Les déplacements brefs, dans la limite d’une heure quotidienne et dans un rayon maximal d’un kilomètre autour du domicile, liés soit à l’activité physique individuelle des personnes, à l’exclusion de toute pratique sportive collective et de toute proximité avec d’autres personnes, soit à la promenade avec les seules personnes regroupées dans un même domicile, soit aux besoins des animaux de compagnie ;
  • Les convocations judiciaires ou administratives et rendez-vous dans un service public ;
  • La participation à des missions d’intérêt général sur demande de l’autorité administrative.
Des attestations permanentes sont en ligne pour les déplacements domicile travail et pour amener les enfants à l’école. Pour les autres motifs les attestations individuelles seront à remplir à chaque déplacement.
Télécharger les différentes attestations

Attestation de déplacement dérogatoire

Attestation-de-déplacement-dérogatoire

 

 

 

 

 

 

Justificatif de déplacement professionnel

Justificatif-de-déplacement-professionnel

 

Justificatif de déplacement scolaire

Justificatif-de-déplacement-scolaire

Pour plus d’informations : https://www.interieur.gouv.fr/Actualites/L-actu-du-Ministere/Attestations-de-deplacement

 

Dispositions de l’Arrêté préfectoral du 23 octobre 2020

Le décret 2020-860 du 10 juillet 2020 a été abrogé et remplacé par le décret 2020-1262 du 16 octobre 2020. Les principales mesures de ce décret, conjuguées aux arrêtés préfectoraux, sont les suivantes.

A télécharger en haut à droite de cette page.

A compter du samedi 24 octobre, 8h et jusqu’au 3 novembre 8h, en Loire-Atlantique,de 22h à 6h est interdit :

  • de 22h à 6h, la vente de boissons alcoolisées seules (peuvent être vendues à l’occasion de repas et comme accessoire à la nourriture)
  • de 22h à 6h, la consommation d’alcool sur la voie publique et dans les lieux ouverts au public
  • de 22h à 6h l’exposition en vue de la vente, la mise en vente, la vente à emporter de toutes les boissons alcoolisés de 4ème, 3ème ou 2ème catégorie
  • les buvettes et autres points de restauration debout lors des rassemblements ainsi que dans les établissements recevant du public et sur les abords immédiats
  • l’accès aux vestiaires des établissements sportifs publics, à l’exception des piscines

Mesures sur la voie publique ou dans les lieux ouverts au publics (hors ERP)

Interdiction des rassemblements de plus de 6 personnes

exception faite des:

manifestations  revendicatives, marchés, vides-greniers, évènements professionnels, services de transport de voyageurs, visites guidées ou encore cérémonies funéraires qui peuvent se dérouler en respectant les gestes barrières selon le protocole sanitaire adéquat.

Cette mesure met fin, pour un délai de 4 semaines au moins, au régime de déclaration en préfecture des évènements de plus de 10 personnes. La pratique sportive auto-organisée sur la voie publique est concernée par cette limite de 6 personnes. Les pratiques et évènements sportifs encadrés doivent faire l’objet de précisions de la part des différents ministères dans le courant de la semaine.

Port du masque obligatoire sur tout le territoire de la Loire-Atlantique (compris plages, forêts, campagnes…)

à l’exception des :

  • activités sportives (vélo, course à pied…)
  • activités physiques (port de charges, activité professionnelle nécessitant un effort physique important…)
  • deux roues motorisés portant un casque avec visière baissée et dans les espaces privés (domicile, véhicule personnel)

 

 

Mesures dans les ERP

  • Dans les structures de type salle des fêtes ou salle polyvalente et les chapiteaux, les événements festifs ou pendant lesquels le port du masque ne peut être assuré en continu, sont interdits à partir du 19 octobre 2020 ; ne sont donc pas concernées les réunions associatives à partir du moment où les personnes sont assises et qu’il n’y a pas de restauration / boisson.
  • Les activités sportives et artistiques peuvent continuer de se tenir dans les ERP type X, PA, L dans le respect des protocoles sanitaires définis en septembre.- Les buvettes lors d’évènements sportifs ne sont pas interdites dans le département mais ne sont pas recommandées. Dans le cas où elles seraient maintenues, elles doivent se conformer au protocole des bars/restaurants : places assises, tables de 6 personnes maximum, gestion de la file d’attente.
  • Dans les établissements avec espaces « debout » et circulants (musées, salons, centres commerciaux, parcs d’attraction et zoologiques) la jauge maximale d’accueil est fixée à 4m² par visiteur ;
  • Dans les établissements avec places assises, qu’ils soient clos (cinémas, théâtre…) ou de plein air (stades, hippodromes), il doit y avoir une distance d’un siège entre deux personnes ou groupes de moins de 6 personnes et le respect de la jauge maximale de 1 000 personnes.
  • Les cérémonies civiles dans les mairies (mariages civils par exemple), comme les cérémonies religieuses dans des lieux de culte (mariage, baptêmes…) restent autorisés dans le respect des règles sanitaires définies dans le décret : port du masque, distanciation physique d’un mètre dans les mairies; port du masque et distanciation physique d’un mètre sauf pour les personnes appartenant à un même foyer ou venant ensemble, dans la limite de 6 personnes.
  • Les bars et restaurants sont soumis à un protocole renforcé (places assises, affichage de la jauge maximale de personnes, tables de 6 personnes maximum).

A Châteaubriant, des mesures spécifiques sont applicables en raison d’une progression importante de l’épidémie ces derniers jours.

Les arrêtés préfectoraux sont disponibles dans la rubrique Recueil des Actes Administratifs.

Le décret national est disponible sur Légifrance.Le protocole complet bar/restaurant est disponible sur le site du ministère de la santé.

Plus d’informations sur

https://www.loire-atlantique.gouv.fr/Actualites/COVID-19-Point-sur-la-situation-en-Loire-Atlantique/Sante-Informations-sanitaires/COVID-19-Point-de-situation-en-Loire-Atlantique-au-20-10-20

https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Les arrêtés préfectoraux sont disponibles dans la rubrique Recueil des Actes Administratifs.

Le décret national est disponible sur Légifrance.

Le protocole complet bar/restaurant est disponible sur le site du ministère de la santé.

 

Les gestes barrières

Face aux infections respiratoires, il existe des gestes simples pour se protéger et protéger son entourage :

Pour les personnes sourdes et malentendantes, une FAQ est disponible sur le site du Ministère des Solidarités et de la Santé : www.gouvernement.fr/info-coronavirus

 

Le port du masque

Le port d’un masque grand public est obligatoire dans tous les lieux publics clos. Pour accéder à la mairie de Trignac et à tous les accueils municipaux , le port du masque doit être respecté.

Plus d’infos : info-coronavirus/masques-grand-public

Consignes sanitaires à suivre en cas d’infection

Si vous présentez des premiers signes d’infections respiratoires :

  • Fièvre ou sensation de fièvre, toux : restez chez vous et appelez votre médecin traitant.
  • Si les signes s’aggravent, avec des difficultés respiratoires et signes d’étouffement, appelez le 15 ou le 114 pour les personnes ayant des difficultés à parler ou entendre.

 

En savoir plus :